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September 8, 2019, 12:26 pm

Le 15 juillet 2019, le conseil municipal de Sarcey votait la modification de son PLU en faveur de la SMAD. Retrouvez notre compte rendu en ligne. Quicury a pu s'exprimer devant les conseillés avant le vote. Voici notre argumentaire.


Argumentaire conseil du 15 juillet 2019

Merci monsieur le maire pour cette invitation en amont du vote. Nous apprécions ce que nous pourrions qualifier de... courage politique.

Mesdames messieurs les élus,

Vous allez être amenés à voter pour un projet qui ne sera qu’un acte faisant partie d’un plan général qui dépasse la simple installation de cette plateforme logistique.

Mais cet acte pourrait être décisif pour toute la suite de l'aménagement du Val de Turdine.

Lors de l’initiation de ces projets il y a 10 ans, les conditions générales n’étaient pas les mêmes : les effets du changement climatique sont aujourd’hui pris en compte dans les injonctions des autorités, les plans locaux, de nombreuses lois.

Edouard Philippe lors de son discours de politique générale prononcé ce 13 juin devant l’Assemblée Nationale : « Oui, j’ai mis du temps, comme d’autres Français, à considérer que ces enjeux (climatiques) étaient aussi urgents (à traiter) que la défense de l’emploi ou la sécurité », Nous en parlerons.

Nous pensons aussi que vous devez être informés des conséquences de l’ensemble des projets engagés par la COR et le SMADEOR dans le Val de Turdine avant de voter en connaissance de causes, et nous l’espérons en votre âme et conscience.

C'est ce qu'attend la population informée, présente ce soir, après avoir mesuré les énormes enjeux pour notre territoire et notre futur.

D’ailleurs, Le commissaire enquêteur qui a donné un avis positif à l’intérêt général du projet SMAD, c'est vrai, a aussi reconnu face aux nombreuses remarques des institutions, des associations et des particuliers qu'il n’était là que pour juger de la modification du PLU de Sarcey et ne pouvait donner un avis sur les conséquences globales du projet du SMADEOR. La CDPENAF, la MRAE, la chambre d'agriculture, tous ces organismes d'état ont également critiqué l’impossibilité d'une vision d'ensemble » Rien n’a été fait pour étudier l’impact global du projet…

Qui pourtant devrait s’inscrire dans le PADD du SOL (syndicat mixte de l'ouest lyonnais) (rappelé sur votre bulletin municipal ce début 2019?) : « L'attractivité du territoire doit être confortée. Le soutien à l'activité agricole, dynamique sur le territoire, est un choix politique fort des élus : il passe par la préservation des terres agricoles et la valorisation des productions. La sauvegarde du paysage et la protection des espaces agricoles et naturels qui permettent de préserver la biodiversité de l'ouest lyonnais constitue un axe important du projet de territoire »

C’est ce que je vais essayer de faire en 5 points :

  • logique des plates formes logistiques
  • l’impact sur les emplois
  • l’impact sur le climat et la pollution
  • l’impact sur l’agriculture et l’alimentation
  • enfin question de démocratie locale

1- FRESENIUS MEDICAL CARE/SMAD

La logique des plates formes logistiques

Dans leur développement, les entreprises de production ou les entreprises commerciales de très grandes envergure ont besoin de surfaces de stockage de plus en plus grandes et de plus en plus automatisées. Parallèlement les produits font de plus en plus de kms... C'est le prix de la centralisation/spécialisation couplé à la mondialisation. On est bien loin du local…

Elles sont donc à la recherche d’espaces plats de grande superficie et abandonnent régulièrement derrière elle des locaux inadaptés plus petits qui deviennent des friches pour les remplacer par un local unique ou tout peut être gérer automatiquement, de plus en plus robotisé, avec la plus grande rationnalité d'emplois, de diminution d'emplois !

En introduction au séminaire "le foncier un bien commun stratégique pour l’avenir de notre territoire"1 le 25 juin Mr MAILHOS, préfet de région, a tenu des propos très ferme en affirmant entre autre : "Ne construisons pas les friches de demain"

Cas de St Quentin Fallavier (= ID logistic)

La Smad :

  • 392 employés de la COR et de la CCPA,
  • Ici un bâtiment de 21 à 25m = 2x Boiron
  • Sera locataire unique de ARGAN propriétaire qui devra faire une demande d’autorisation pour produit dangereux.

Impact sur les emplois

Robotisation : (document ARGAN) : « Des transtockeurs seront mis en place dans 3 cellules grande hauteur sur les 4. Il s'agit d'un système de racks permettant un stockage plus dense que les racks classiques. Les allées entre ces racks sont plus étroites et la manipulation des palettes se fait avec des chariots filoguidés automatiques.

Rationalisation : le Progrés juillet 2018 : « Nécessité de rationalisation de la logistique dispersée à Villefranche sur Saône, Savigny, Dagneux dans l’Ain (65 kms de Sarcey) ( Biesbesheim en Allemagne) Avec délocalisation de certains salariés ? Ce qu’évoque le PLH de la CCPA : certains des salariés pourront envisager de s'implanter sur le territoire…

Il n’y aura donc pas de création d’emplois !

Parallèlement... ou en face

Scot de l'Ouest lyonnais : préconisation 28/ha.

Nombre d’emplois sur la zone artisanale de La poste à St Romain : 24 emplois/ha.

Mais pour l'entrepôt de FRESENIUS : 20 emplois, document soumis à l'enquête publique (p 11), sur 6 hec = 3,33 !

En revanche nous savons que des artisans et industriels locaux, avant même l'installation de Boiron ont manifesté leur intérêt pour venir s'installer, ou développer une activité. Boiron à la place avec 5 emplois ! N'y a-t-il pas une leçon à retenir ? Un autre projet est possible sur ces 6 hectares.

L’impact sur le climat et la pollution

Les camions et leurs itinéraires :

25 à 30, ou 35 à 40 dans l'article du Progrès de juillet 2018, avec l'interview de Florence BOVET, en charge du projet Sarcey à la SMAD qui précise : 40 à 45 camions parcourront les 11 kms séparant l’usine de Savigny et le site de Sarcey! Mais le trafic sera dilué dans la traversée de L’Arbresle, puisque les camions circuleront 7 jours sur 7, et 24h sur 24».  L’Arbresle et l’autoroute comme il l’a été affirmé par nos politiques de la COR et du SMADEOR en réunion à la mairie de St Romain  Le 12 juin ? 25kmùs et un péage… ou comme sur le plan qu’ils nous fournissent ensuite qui montre que ce serait par la nationale  (déclaration de Mr MERCIER sur le rapport du commissaire enquêteur p 69 !)

Mais il n’est toujours question que de camions navette entre les 2 sites. Ne sont jamais mentionnés tous les camions qui partiront vers le national ou l'international. A minima il faut donc doubler : 80 camions journaliers... mais aussi 300 à Id Logistic, combien pour Gerflor, Boiron, Intermarché déplacé, Actival 2 et le transporteur local qui vient s’y implanter? 400, 500 au total ? Plus toutes les camionnettes pour des livraisons peu importantes comme cela se fait dans l'e-commerce ?

Y at-il eu une étude globale ? Non…

Nous vous renvoyons à l'article du 22 juin du Dr REYNARD  qui alerte sur cette question importante.

« Ce projet d'intensification du trafic de poids lourds est totalement à contre sens de la politique actuelle de santé publique qui vise a réduire le taux de particules fines. Chers élus, vous faites "fausse route", oui à un développement économique de notre région mais pas aux prix de la santé de la population dont vous êtes responsables!!! »

Ce printemps l'ONU a déclaré : 26 % des décès et maladies sont imputables à la pollution ! »

Regardons aussi du côté PCAET de la COR : Plan Climat air énergie territorial  pour voir aussi que ce projet est en contradiction totale avec son plan d'action :

  • le transport sur la COR est le 1er responsable pour l'émission de GES : 29% sur le territoire ».
  • « Réduire, limiter et optimiser l'impact des déplacements motorisés. Ce Plan Global de Déplacement permettra de limiter les émissions de polluants atmosphériques et de Gaz à effet de serre ». Avec la multiplication des camions par ailleurs ???
  • Or déjà en 2006, les chiffres étaient effrayants : l’Organisation mondiale de la santé estimait alors que 14 % de la mortalité française – soit 74 300 décès – était liée à l’environnement au sens large, dont une part importante à la pollution atmosphérique.

Voilà donc mesdames et messieurs un sujet bien sensible à ne pas éluder trop vite !

L’impact sur l’agriculture et l’alimentation

Encore Monsieur le Préfet de région Pascal MAILHOS :"Il faut abandonner l’idée que le développement passe par une politique d’aménagement et d’artificialisation des terres".

« Il ne faut plus parler d’aménager le territoire mais ménager le territoire »:

Nous vous renvoyons également au PCAET de la COR  sur lequel nous pouvons lire : « Mettre en place un Projet alimentaire territorial pour concilier les enjeux alimentaires, agricoles et environnementaux. »

« Le projet de PAT devrait permettre le développement du maraîchage et de conforter l’agriculture biologique au bénéfice de la préservation des sols et de l’eau et plus globalement de la santé des habitants. » Mais... le département du Rhône perd presqu'un hectare de terre agricole par jour.

Nous vous renvoyons également au Dossier de Presse du 14 juin 2019 du Grand Lyon "Les produits agricoles issus directement du territoire représentent seulement 4,6% des produits composant l’assiette alimentaire des habitants. »

« Le territoire dispose de réels atouts pour renforcer l’ancrage de son alimentation. En théorie, la production agricole dans un périmètre de 50 km autour de Lyon (ça c'est chez nous!) permettrait de couvrir 93% de la consommation alimentaire des habitants. »

Or vous savez que la CCPA ne dispose déjà plus suffisamment de terres agricoles pour assurer l'alimentation de sa population !

En clair: Import/export = entrepôts et camions dont nous n'avons déjà que trop. Par contre ce qui manque c'est la relocalisation alimentaire, et pour cela il faut garder nos bonnes terres agricoles! Avec un marché énorme pour notre territoire et la métropole! CQFD

Loi agriculture et alimentation :

C'est voté ! La loi agriculture et alimentation dispose que, d’ici 2022, 50 % des assiettes servies en restauration collective devront être constituées de produits de qualité, locaux et équitables, dont 20 % issus de l’agriculture biologique. Un basculement vers l’obligation avec la loi agriculture et alimentation. Encore des perspectives de débouchés très importants et obligatoires pour des producteurs locaux !

Mais on retrouve bien là vos engagements mesdames et Messieurs !

Déjà en 2012: Dans "La charte partenariale "Agriculture, Urbanisme et Territoires" Elle a été signée le 17 septembre 2012, par l’État, le Conseil Régional, le Conseil Général, la Chambre d’Agriculture, l’association des maires du Rhône, l’association des maires ruraux, les présidents des syndicats porteurs de SCoT et le PNR du Pilat" http://agriculture-urbanisme-territoiresdurhone.fr/ :

  • Garantir un potentiel de production agricole diversifié
  • Pérenniser l’emploi sur notre territoire
  • Participer à la protection de l’environnement et de la biodiversité
  • Ne pas compromettre la capacité des générations futures à satisfaire localement leur besoin alimentaire
  • Maintenir un cadre de vie agréable et attractif.

Un mot sur l''environnement agricole et naturel:

  • les 2 avis du CDPENAF  (dépendant de la préfecture)
  • 15 janvier 2018 : Avis favorable assortis de 3 réserves  dont celle-ci : le contexte économique devra être explicité !
  • 17 septembre 2018 : Avis... défavorable : les documents produits et présentés en séance n'ont pas permis de lever les réserves formulées précédemment. La commission émet donc un avis défavorable sur le projet ! »
  • Quelle désinvolture de la part des personnes porteuses du Projet !
  • Les avis du CDPENAF, de la MRAE, de la chambre d'agriculture  demande aussi une étude globale, de ne pas morceler. C'est en effet la seule possibilité pour pouvoir réellement évaluer dans leur ensemble l'impact écologique (compensation d'une mare), les nuisances sonores, visuelles, la pollution, le trafic.

A noter que tout cela remet en cause le rapport du commissaire enquêteur qui a bien précisé qu’il y avait eu « beaucoup de remarques sur l’absence d’études globales sur la zone. Ce qu'il ne peut prendre en considération car il se focalise sur la zone de Sarcey. » Il précise « Il serait opportun d’étudier les PLU de Sarcey et St Romain de Popey en cohérence, pour qu’à coté de la délimitation des espaces dédiés à l’activité économique, soient préservés des espaces agricoles et naturels, et plus particulièrement un large espace de corridors écologiques s’inscrivant dans le SRCE (Schéma régional de cohérence environnementale). Ou est vraiment l'étude de l’intérêt général ?

Or toute la zone de ces entrepôts est une zone déclarée dans le SRCE, qui fait autorité sur les PLU, comme étant "à remettre en bon état" :

Le climat

Nous ne pouvons plus agir comme nous le faisions il y a 10 ans voire même 5 : D'ailleurs que disent d'autres un certain nombre de textes, préconisations, nouvelles lois, que nous venons de partager ?: loi agriculture et alimentation, PAT préconisé par le ministère de l'agriculture, économiser et ménager le foncier, relocalisation alimentaire, réduction des GES, amélioration de la qualité de l'air, économie d'eau... Or ce n'est pas nous qui le disons, ni des activistes écolos, vous l'avez remarqué ?

C’est un nouveau cri d’alerte qui vient d’être lancé par le Haut Conseil pour le climat. publié ce mardi 25 juin, l’institution créée par Emmanuel Macron en novembre dernier est formelle : « la France n’est pas sur une trajectoire d’émission de gaz à effet de serre compatible avec ses engagements internationaux ».

Edouard PHILIPPE  le 13 juin ; porter l’effort de réduction de la consommation d’énergie fossile à – 40 % en 2030, inscrire dans le marbre la poursuite d’un objectif de neutralité carbone en 2050.

Eric FOURNIER, vice président à l'environnement de la région a déclaré dans la revue de la région de ce printemps : « Notre objectif d'ici 2030 est qu'Auvergne-Rhône-Alpes soit la première région décarbonnée d'Europe ». Avec 400 ou 500 camions de plus sur nos routes locales ??

Le professeur Will Steffen, du Conseil du Climat, e 14 août Il faudra se mettre sur le pied de guerre pour réorganiser très rapidement des secteurs entiers comme les transports et l’agriculture. »

Ce n’est donc pas à nous, plus à nous, population, élus, territoire, de nous adapter aux volontés d’une multinationale mais à elle de s’adapter à un nouveau modèle de société moins énergivore, moins polluant, moins consommateur de foncier.

Notons également que le réchauffement climatique (il est annoncé le climat de Madrid à Lyon en 2040!) dépend aussi localement de ce qui est fait. Aujourd'hui il y a plus de 4° de différence entre la campagne et une ville proche. Car plus on augmente les surfaces de goudron et de béton, plus augmente la température locale. Le grand Lyon a déjà un plan très ambitieux pour rafraîchir la ville : végétalisation, peinture blanche au sol et en façade, gestion particulière de l'eau...

Ferons nous l'inverse ?

L'Aspect démocratique

Vous voyez que ce dossier important est complexe, que c'est un vrai travail que de se l'approprier, dans le contexte plus large d’une zone d’entrepôts logistiques. Nous comprenons que vous n'ayez pas eu ce temps d'exploration.

Comme vous le constater cette question de plateforme touche aussi beaucoup la population (Plus de 700 pétitions signées localement) qui estime qu’elle aurait dû être mieux informée.

Et pour avoir lu l'ensemble des CR de vos réunions de conseil, nous savons qu'il en a été très peu question, et de façon parcellaire. Par exemple, vous avez été invités à la première réunion publique du 27 juin 2017, la veille (CR du CM du 26 juin). Nous n'avons pas trouvé de trace d'une information pour la deuxième réunion publique organisée par le SMADEOR le 31 janvier 2018. L'avez-vous été ? Avez-vous pu y aller ?

Or ce sont ces deux réunions qui sont signalées au commissaire enquêteur comme réunion d’information de la population.

Par ailleurs, cela ne vous fait pas poser des questions de lire dans le journal que des promesses de vente soient annoncées alors même que les élus locaux n'ont pas encore voté ce qui le permettra ? Qu'est-ce que cela signifie ? Faire croire à la population que tout est déjà fait ? Bravo, belle com, c'est effectivement le cas pour toute une partie de celle-ci ! Faire pression sur vous les élus, par ce moyen et les autres ???? Vous considérer comme quantité négligeable, un détail dans l'histoire ? Cela ne vous fait pas bondir ?

Et que dire de ces engagements non respectés par VINCI de remettre les surfaces utilisées en l'état, donc en zone agricole... Qui a effacé l'ardoise ? Au nom de quoi, de qui ? Au frais de qui si cela devait se faire ?

En conclusion je vous rappelle ces lignes du PADD votées par votre Conseil :

Il ne parait pas adapté à la taille de la commune de développer des grands espaces économiques qui ne seraient pas en rapport avec son développement démographique restreint par le SCOT.

Aussi la commune souhaite pouvoir offrir des emplois en rapport avec ses habitants. Il s’agit de privilégier les activités artisanales, et les services qui sont sources de richesse et d’animation de la vie communale.

Concernant la parcelle convoitée par la SMAD :

Une alternative : implanter des ateliers de transformation collectives et de distributions de produits agricoles à destination de la restauration collective et de la population locale. Ce sur quoi travail le groupe alternatives du Collectif.

Il y a aussi de nombreuses demandes d’artisans et industriels locaux…

Mais bouclons la boucle

Oui, Mesdames et Messieurs, comme vous y invite le Dr REYNARD, soyez courageux ! Reprenez toute votre place d'élus communaux!

Soyez non pas les premiers avant une longue liste à devoir porter la responsabilité de la bétonisation du Val Turdine, mais les premiers à dire STOP. Nous n’avons rien à gagner collectivement à ce projet…

Voter, Mesdames et Messieurs, pour représenter la population, pas Mr MERCIER, PEYLACHON ou ZANNETTACCI malgré les pressions que nous pouvons imaginer pour la réalisation de ce vaste projet,... à quelques mois d'élections importantes !

Voter en votre âme et conscience, contre la révision de ce PLU, pour vos enfants, pour être fiers de vous dans 10 ou 20 ans, pour être ceux qui auront mis un coup d'arrêt à cette folie, votez pour que nous construisions ensemble un projet qui redonne espoir à tous.

Mesdames et messieurs, ce soir, en refusant la révision de votre PLU, dernier levier dont vous disposiez, vous avez la possibilité d'être les héros de demain, acclamés par vos électeurs

Mesdames et Messieurs,... si vous sortez la tête haute, et fiers de vous, nous serons avec vous pour bâtir dans l'intérêt général.

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